Démystifier le transport scolaire

Dans le cadre du programme Étudiant.e.s Pro Bono du Canada (EPBC), section Université Laval, trois étudiant.e.s en droit ont collaboré avec la FCPQ sur le projet «Démystifier le transport scolaire» au cours de l’année 2023-2024.

Ainsi, Élisabeth, étudiante en 2^e année de droit; Audrey, étudiante en 1^re année de droit et Jean-Philippe, étudiant en 2^e année de droit, ont offert de leur temps à la FCPQ pour effectuer des recherches sur le droit au transport scolaire au Québec, le tout sous ma supervision.

L’objectif de ce projet consiste en la publication de cinq articles de blogue sur le site web de la FCPQ, sur différentes thématiques ciblées en lien avec le transport scolaire.

Ainsi, dans un premier temps, les étudiant.e.s ont effectué de la recherche jurisprudentielle, doctrinale et législative sur le droit au transport scolaire.

Les cinq thèmes suivants ont été abordés :

1. Le cadre juridique du transport scolaire au Québec
2. La mise en œuvre de ce cadre juridique au Québec
3. La place du transport scolaire dans le système d’éducation au Québec
4. Les frais du transport scolaire
5. Les recours disponibles

Après ce travail de recherche, les étudiants ont, dans un second temps, conçu et rédigé des articles de vulgarisation juridique portant sur chacun des thèmes ci-haut mentionnés. 

Ces articles ne constituent pas des conseils ou avis juridiques. L’objectif ici est de présenter la revue des règles qui entourent le droit au transport scolaire au Québec, et ce, afin d’offrir aux parents un recueil d’informations juridiques vulgarisées sur le droit au transport scolaire.

À cet effet, une série d’articles de blogue sera publiée prochainement sur le blogue Action Parents. Alors, restez à l’affût !

La FCPQ profite de cette occasion pour remercier Audrey, Élisabeth et Jean-Philippe pour leur temps et leur implication dans ce beau projet !